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Le Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau a été créé en 1987. À sa création, il se compose des communes de Bohain, Gauchy, Lehaucourt, Pinon et Quessy. Plus tard, et dès 1988, s'ajoutent les communes de Beautor et Folembray. Il a alors pour objet la gestion d'un bateau à...
Le Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau a été créé en 1987. À sa création, il se compose des communes de Bohain, Gauchy, Lehaucourt, Pinon et Quessy. Plus tard, et dès 1988, s'ajoutent les communes de Beautor et Folembray. Il a alors pour objet la gestion d'un bateau à destination des classes d'eaux, centres aérés et centres de loisirs, clubs du 3eâge et du tourisme social. Le siège est fixé à Quessy, mais est déplacé à Beautor dès le mois de mai 1989, puis à Gauchy en 1996. Le Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau est dissous par arrêté préfectoral en 2005.
Les archives du syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau de Quessy ont été déposées en 2014. Avant leur versement, ces archives étaient conservées à la Mairie de Gauchy après la dissolution du Syndicat.
Le fonds d’archives du Syndicat est entré aux Archives départementales par voie de versement le 7 janvier 2014.
Le fonds du Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau contient le registre des délibérations, mais aussi les budgets votés de 1987 à 2005. De nombreuses archives relatives à l'activité touristique du syndicat se trouvent également dans le fonds, ainsi que de nombreux dossiers...
Le fonds du Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau contient le registre des délibérations, mais aussi les budgets votés de 1987 à 2005. De nombreuses archives relatives à l'activité touristique du syndicat se trouvent également dans le fonds, ainsi que de nombreux dossiers d'agents.
Ceux-ci ont été réalisés selon la circulaire DAD/DPACI/RES/2009-018 du 28 août 2009 relative au tri et à la conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales, ainsi que les...
Ceux-ci ont été réalisés selon la circulaire DAD/DPACI/RES/2009-018 du 28 août 2009 relative au tri et à la conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales, ainsi que les préconisations DGP/SIAF/2014/006 relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d’activité spécifiques.
Classement définitif.
Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.
Désinfecté
Réalisé avec Ligeo Archives